Charte de l’Organisation

A jour du 21 Janiver 2022

Préambule :

L’Organisation est définie comme une institution internationale reconnue et défendue par tous. Elle gère et organise les textes primordiaux. Ces textes servent de base à la création d’états, de régimes et d’organisations et ils garantissent à tous de vivre dans un monde juste et droit. Le respect de ces textes est essentiel et obligatoire.

Article Premier : Des droits universels

L’Organisation garantit le droit à la dignité. Nul Homme ne pourra être traité comme un moyen et l’Organisation assure l’accès aux besoins vitaux de chacun. Les personnes morales possèdent également ce droit inaliénable, ceci dans le respect des lois plus restrictives et des libertés de chacun.

L’Organisation garantit la liberté de circulation. Tout Homme pourra se déplacer librement sur l’intégralité des territoires publics.

L’Organisation garantit la liberté d’opinion et d’expression. Nul Homme ne saura être inquiété de ses idées ou de ses paroles sauf si celles-ci portent un caractère anticonstitutionnel, discriminatoire ou diffamant.

L’Organisation garantit la liberté de culte. Tout Homme peut créer, croire ou adhérer à la religion de son choix à condition qu’elle ne soit pas existante dans le monde réel et que celle-ci respecte les droits et libertés de chacun.

L’Organisation reconnaît la liberté de la presse. Nul journaliste ne se verra être jugé par les propos tenus dans son périodique à condition que ceux-ci respectent les droits précédemment énoncés.

Article 2 : Du bloc constitutionnel

La Charte constitue le bloc constitutionnel.  Elle est le texte de loi qui régit l’intégralité du territoire et des institutions. Elle s’applique dans tous les domaines et à tous les états.

Article 3 : Du bloc législatif

Le bloc législatif est composé des différentes législations mises en place par les différents organes. Il comprend :

– Les lois votées par la Chambre Blanche.
– Les décrets et arrêtés gouvernementaux, qui ne peuvent que préciser les lois et en aucun cas les contredire ou en créer.
– Les lois locales & décrets locaux.
– Les circulaires, directives qui sont prises par des organisations, entreprises ou associations. Ces circulaires ne peuvent outrepasser la législation de leur territoire national.

Article 4 : Des prophètes et de leur rôle

Les prophètes sont les administrateurs de l’Organisation. Ils vérifient la constitutionnalité des législations et des décisions prises. Le Prophète originel est Lothiel et Siracus est le second Prophète. Ces derniers sont désignés par les administrateurs parmi la population. Ils sont les gérants de la Capitale de l’Organisation Greppe.

Article 5 : Du Gouvernement

Le Coryphé représente l’organe exécutif. Il est le chef du gouvernement et représentant de l’ordre auprès de l’Organisation. Le Coryphé a la responsabilité des budgets et peut s’il le souhaite créer, modifier ou supprimer des impôts.

Le Coryphé est élu pour une durée de deux mois par la Chambre Blanche à partir d’une liste définie au moins une semaine avant les élections.

Le Coryphé peut proposer des décrets et ou arrêtés dans la limite de ses pouvoirs précisés dans l’article 3 . Pour l’aider dans sa tâche, il peut nommer des ministres qui forment avec lui le Gouvernement. Les ministres doivent être associés à un domaine et leur nomination doit être motivée.

Le Coryphé doit nommer des ambassadeurs, qui vont représenter le Gouvernement dans les États. Ce dernier est garant de la cohésion entre États et est l’unique créancier de ces derniers.
Des droits et pouvoirs pour le Coryphé peuvent être ajoutés par la Chambre Blanche.

Article 6 : De la Chambre Blanche et de son rôle

La Chambre Blanche est l’organe législatif du pouvoir. Elle est composée de tous les citoyens jouissant de leur droit politique et est chargée de la rédaction et de l’adoption des lois.

La Chambre Blanche siège au moins une fois par mois et maximum une fois par semaine pour débattre et voter des propositions de lois des citoyens, à condition que ces propositions ne concernent pas des domaines sous la responsabilité de l’Organisation.

A chaque séance, un président se propose parmi les citoyens présents. Son rôle est d’animer les débats et de garantir la constitutionnalité de la séance. A défaut de candidats, un tirage au sort est organisé par un Prophète ou un Magistrat. Le Gouvernement ne peut être président de séance.
Toute législation votée, sauf indication contraire de la part du citoyen ayant proposé la loi, devient effective le lendemain de sa publication au Journal Officiel.

Le fonctionnement de la Chambre Blanche peut être modifié mais le texte la modifiant doit conserver ses fondements énoncés dans la présente charte. Tout vote lié à une modification du fonctionnement de la Chambre doit être approuvé par les deux-tiers des citoyens présents et par l’Organisation.

Article 7 : De la Justice

Les magistrats représentent l’organe judiciaire de l’Organisation. Ils sont élus parmi les citoyens par un vote à la Chambre Blanche qui devra être approuvé par le gouvernement. En cas de désapprobation, le gouvernement devra motiver sa décision auprès de l’Organisation qui statuera finalement quant à l’élection.

Les magistrats siègent à la chambre des magistrats. Ils ont pour rôle de rendre la Justice mais ne peuvent traiter les questions d’ordre constitutionnelles qui relèvent des prérogatives de la Chambre Suprême.

La Chambre Suprême est composée des membres de l’Organisation et peut également contenir des juges non concernés par l’affaire. La Chambre suprême s’occupe du droit constitutionnel et est chargée de juger en droit les affaires qui ont fait l’objet d’un appel en première instance. Elle donne la conclusion finale à ses dossiers. Son jugement est irrévocable.

Tout procès se doit de démarrer par une plainte en bon et due forme sur le forum dans la section associée. Le Magistrat en charge de l’affaire, prendra donc toute la procédure en considération, afin de mener à bien une justice neutre et juste.

Article 8 : Des états

Un État est un territoire avec une taille définie, un régime politique associé, un représentant et un texte fondateur. Tout État ne possédant pas de texte fondateur ou n’aillant aucun citoyens se verra être déchu.

La création d’un État implique une autorisation du Coryphé et un vote à la Chambre Blanche qui confirme et reconnaît la fondation dudit État. Ce vote s’appuie sur un dossier de candidature qui contient le texte fondateur, le territoire voulu, l’histoire du peuple ainsi que le régime politique et l’organisation des pouvoirs.

Chaque État est responsable de son budget, et de sa population. Il a pour devoir d’accueillir les ambassadeurs du gouvernement.

Un état peut créer une législation qui lui est propre mais celle-ci doit respecter la charte de l’organisation prévue dans l’Article 3 de la présente charte. Chaque Etat peut créer son propre système judiciaire, par défaut celui de l’Organisation prime. Le système judiciaire de chaque État n’est légitime que concernant les affaires liées au droit local. Il peut également créer des impôts et des taxes locales. L’État peut autoriser des villes à s’implanter chez eux sans devoir passer par la Chambre Blanche. L’État peut fonder une force de police qui pourra intervenir uniquement en fonction du droit dudit État et ne peut intervenir à l’extérieur de la frontière.

Des droits et pouvoirs pour les États peuvent être ajoutés par la Chambre Blanche.

Afin de garantir la neutralité de l’Organisation, nul État ne peut être fondé à moins de 500 blocs de la ville de Greppe.

Article 9 : De la révision de la présente charte

La Charte de l’Organisation peut être révisées à la demande d’un Prophète et si toute l’Organisation l’accepte par un vote.