”Chapitre Ier, la propriété intellectuelle,

Article 1 : Une personne faisant et revendiquant une création quelle qu’elle soit comme sa propriété intellectuelle ne peut être inquiétée de plagiat, dans le cas où elle prouve qu’elle en est bien l’auteur.

Article 2 : Pour obtenir un label “propriété intellectuelle” il faudra que la personne puisse prouver que la création en question à belle et bien été réalisé par elle et elle seule.

Article 3 : Le Label “propriété intellectuelle” sera donné par le Ministre de la Culture en place. A défaut le Gouverneur sera chargé de cette mission.

Article 4 : Si une personne désire s’inspirer de l’œuvre ou d’un concept qui possède le label “propriété intellectuelle”, elle devra demander l’autorisation à la personne concernée, et ou devra préciser à la fin l’origine de son inspiration. De même, toute inspiration devra être cité sur ou à proximité du bâtiment, et sur le Registre des Propriétés. Sans cela sa création pourra être considérée comme du plagiat.

Article 4.1 : Le droit à la parodie, au pastiche et à la caricature, qui se définissent comme la critique volontaire d’une création matérielle ou immatérielle a objectif humoristique ne peut être perçu comme du plagiat et est protégé par l’article premier de la Charte de l’Organisation.

Article 5 : Les créations sous anonymats ne pourront pas être protégé par la propriété intellectuelle.

Article 6 : Une œuvre reconnut et revendiqué par un artiste obtient de facto le label “propriété intellectuelle”.

Chapitre II, propriété intellectuelle et droit commercial

Article 7 : Une œuvre vendue avec un label “propriété intellectuelle” ne peut être recopié ni revendu sans l’accord du propriétaire.

Article 8 : Les journaux ne peuvent publier des articles sans la signature de leurs rédacteurs.

Article 9 : Les entreprises de constructions, de décoration et en général de création sont de facto protégé par le label à partir du moment où, lesdites entreprises n’utilisent pas des créations protégées sans autorisations.

Chapitre III, Droit Civil et propriété intellectuelle

Article 10 : Les métèques produisant des créations ne peuvent être protégé par le code actuel

Article 10.1 : Dans le cas où un métèque produit une création reconnue, un citoyen de

L’organisation peut parrainer la création au nom du métèque le temps que ce dernier obtienne la citoyenneté. La création devient de facto protégé par le label.

Article 11 : Une création revendue est, de facto, revendu avec son label au particulier concerné.

Article 11.1 : Le label simple peut être revendu, dans ce cas-là, des droits d’auteurs peuvent être perçut mais la propriété matérielle de l’œuvre ne change pas.