Code du Travail

A jour du 26/03/2022

Sommaire :

    1. Partie du Salarié
    2. Partie du Patronnat

Partie I : Salariés

Article 1 : Statut de salarié

Chaque citoyen travaillant pour/dans une entreprise sera déclaré comme étant salarié de cette entreprise. Il devra donc apparaître dans la comptabilité de l’entreprise.

Article 2 : Devoirs du salarié

Chaque salarié se doit de participer à la pérennité de l’entreprise. Il doit donc :

    • effectuer sa charge de travail nécessaire au bon fonctionnement de l’entreprise.
    • garder la confidentialité sur les affaires internes
    • prévenir son patron en cas d’absence prolongée

Article 3 : Droits du salarié

Le salarié à le droit à l’intérieur d’une entreprise de :

    • prendre des pauses
    • effectuer une grève avec un préavis de 24 heures
    • démissionner

Article 4 : Salariat

Article 4.1 :

Le salaire se définie par la rémunération suite à un travail effectué par un employé pour un employeur. Ce dernier est négocié au même moment que le contrat d’emploi rédigé.

Article 4.2 :

Le salaire minimum survient quand aucun accord n’est trouvé ou aucune mention n’en est fait dans le contrat. Ce dernier est fixé à 200 Cripnas par semaine.

 


Partie II : Patronnat

Article 5 : Devoirs du patron

Un patron se doit de :

    • avertir ses employés des risques du métier
    • payer ses employés

Article 6 : Droits du patron

Un patron peut sanctionner un employé en cas de faute. La sanction doit être proportionnelle à la faute. Sanctions possibles dans l’ordre croissant :

    • Le blâme, suite à une faute professionnelle.
    • La retenue de salaire, qui se définie par un retrait de salaire à la suite de trois blâmes. La retenue de salaire peut être total ou partiel, suivant la volonté de l’employeur.
    • Le licenciement ce produit dans le cas où un employé à commis une faute grave, mettant en danger la sécurité et ou la vie de ses collègues ou dans le cas où plusieurs sanctions, faites avant, n’aient eu aucun effet.