Code Pénal

A jour du 5 Octobre 2021

Partie 1 les types d’infraction

Article 1 : Les contraventions sont les infractions mineures, les délits sont les infractions moyennes et les crimes sont les infractions grave.

Contraventions :

• L’exercice d’une activité non déclarée représente une amende de 3500 Cr et la saisie de la totalité de la somme résultante de la dite activité. La ou les personne(s) concernées ne pourront être membre de la direction d’une entreprise pendant deux mois.
• La présence d’une personne interdite de direction au sein du groupe de direction d’une entreprise est punie par une amende de 800 Cr à l’entreprise concernée ainsi qu’un renvoi immédiat du membre non autorisé à la direction.

Article 2 : Sont des contraventions :

– la construction sans autorisation, pose de plusieurs blocs, aménagement d’un espace
– le grief non intentionnel, fait de casser ou abîmer le bien d’autrui sans intention de nuire
– les vulgarités répétées, fait d’employer en public des termes vulgaires à répétition
– le commerce illicite, fait de vendre un bien vendu par une entreprise sans être une entreprise de manière non unique
– Construction sauvage, prendre une parcelle extérieure aux villes, sans autorisation ni acquittement du prix de la parcelle.
– Non-respect de la surface attribuée, non respect de la taille déclarée d’une parcelle hors ville.
– Non règlement des droits commerciaux

Article 3 : Sont des délits :

– le vol, fait de prendre le bien d’autrui sans son consentement
– le grief intentionnel, fait de casser ou abîmer le bien d’autrui avec intention de nuire
– les insultes et vulgarités ciblées, fait de dire ou écrire des insultes et vulgarités ciblant une personne sans son consentement
– les violences physiques, fait de blesser volontairement une personne sans son consentement
– Le minage,il est strictement interdit de miner sur Oshax, fait de creuser pour récolter des ressources.

Article 4 : Sont des crimes :

– l’entrave, fait d’entraver l’exercice de la justice et des droits politiques
– le meurtre, blessure volontaire ayant conduit à la mort
– la corruption, fait de proposer un quelconque avantage personnel à un agent ou responsable pour bénéficier d’un traitement préférentiel
– triche, le fait d’utiliser des moyens normalement inaccessibles aux joueurs à des fins personnelles

Article 5 : La régulation de la redstone

Les Usines :

Les usines qui permettent une exploitation automatique de n’importe quelle ressource, sont interdites. Sauf exceptions précisées dans une liste modifiable par décret gouvernemental après dépôt d’une demande d’autorisation sur le Forum qui doit être accepté par la Chambre Suprême et le Gouvernement.

Par défaut les usines autorisées sont :

– Les Fours Automatiques simples avec deux fours, deux doubles coffres, deux coffres simples et 6 entonnoirs, au maximum.
– Les machines à poudre d’os, avec un seul composteur et deux coffres.
– Les usine à monstres non automatisée, qui demande de taper le monstre pour le tuer.

Les Systèmes Redstone :

Tout système redstone est autorisé sauf les systèmes pouvant apporter un ralentissement sur Oshax comme les systèmes avec des horloges d’activations automatiques et des boucles en redstone.
Article 6 : la récidive et la tentative

La tentative de crime est également sanctionnée lorsqu’il est possible de démontrer que seul le fait de surprendre la personne a permis de l’empêcher.
La peine maximale est doublée en cas de récidive, refaire la même infraction après avoir été condamné.

Article 7 : La garde à vue

Tout agent des forces de l’ordre, y compris les membres de l’organisation, peuvent mettre aux arrêts les personnes soupçonnées de crimes et celles dont le délit est flagrant.
La mise en garde à vue doit être nécessaire.

Partie 2 : les sanctions pénales

Article 1 : Les montants sont les suivants :