Code Pénal

Code Pénal

A jour du 5 Octobre 2021

Partie 1 les types d’infraction

Article 1 : Les contraventions sont les infractions mineures, les délits sont les infractions moyennes et les crimes sont les infractions grave.

Contraventions :

  • L’exercice d’une activité non déclarée représente une amende de 3500 Cr et la saisie de la totalité de la somme résultante de la dite activité. La ou les personne(s) concernées ne pourront être membre de la direction d’une entreprise pendant deux mois.
  • La présence d’une personne interdite de direction au sein du groupe de direction d’une entreprise est punie par une amende de 800 Cr à l’entreprise concernée ainsi qu’un renvoi immédiat du membre non autorisé à la direction.

Article 2 : Sont des contraventions :

la construction sans autorisation, pose de plusieurs blocs, aménagement d’un espace
le grief non intentionnel, fait de casser ou abîmer le bien d’autrui sans intention de nuire
les vulgarités répétées, fait d’employer en public des termes vulgaires à répétition
le commerce illicite, fait de vendre un bien vendu par une entreprise sans être une entreprise de manière non unique
Construction sauvage, prendre une parcelle extérieure aux villes, sans autorisation ni acquittement du prix de la parcelle.
Non-respect de la surface attribuée, non respect de la taille déclarée d’une parcelle hors ville.
Non règlement des droits commerciaux

Article 3 : Sont des délits :

le vol, fait de prendre le bien d’autrui sans son consentement
le grief intentionnel, fait de casser ou abîmer le bien d’autrui avec intention de nuire
les insultes et vulgarités ciblées, fait de dire ou écrire des insultes et vulgarités ciblant une personne sans son consentement
les violences physiques, fait de blesser volontairement une personne sans son consentement
Le minage,il est strictement interdit de miner sur Oshax, fait de creuser pour récolter des ressources.

Article 4 : Sont des crimes :

l’entrave, fait d’entraver l’exercice de la justice et des droits politiques
le meurtre, blessure volontaire ayant conduit à la mort
la corruption, fait de proposer un quelconque avantage personnel à un agent ou responsable pour bénéficier d’un traitement préférentiel
triche, le fait d’utiliser des moyens normalement inaccessibles aux joueurs à des fins personnelles

Article 5 : La régulation de la redstone

Les Usines :

Les usines qui permettent une exploitation automatique de n’importe quelle ressource, sont interdites. Sauf exceptions précisées dans une liste modifiable par décret gouvernemental après dépôt d’une demande d’autorisation sur le Forum qui doit être accepté par la Chambre Suprême et le Gouvernement.

Par défaut les usines autorisées sont :

– Les Fours Automatiques simples avec deux fours, deux doubles coffres, deux coffres simples et 6 entonnoirs, au maximum.
– Les machines à poudre d’os, avec un seul composteur et deux coffres.
– Les usine à monstres non automatisée, qui demande de taper le monstre pour le tuer.

Les Systèmes Redstone :

Tout système redstone est autorisé sauf les systèmes pouvant apporter un ralentissement sur Oshax comme les systèmes avec des horloges d’activations automatiques et des boucles en redstone.
Article 6 : la récidive et la tentative

La tentative de crime est également sanctionnée lorsqu’il est possible de démontrer que seul le fait de surprendre la personne a permis de l’empêcher.
La peine maximale est doublée en cas de récidive, refaire la même infraction après avoir été condamné.

Article 7 : La garde à vue

Tout agent des forces de l’ordre, y compris les membres de l’organisation, peuvent mettre aux arrêts les personnes soupçonnées de crimes et celles dont le délit est flagrant.
La mise en garde à vue doit être nécessaire.

Partie 2 : les sanctions pénales

Article 1 :
Les montants sont les suivants :

Les sanctions pénales
Les contraventions Autre Sanction Mise au silence Amende
la construction sans autorisation non non 500 – 2000 Cr
le grief non intentionnel non non 500 – 2000 Cr
les vulgarités répétées non 1 jour 1000 – 2500 Cr
le commerce illicite non non 800 – 1200cr
construction sauvage non non 20 Cr par bloc non déclaré
non-respect de la surface attribuée non non 10 Cr par bloc en plus
non règlement des droits commerciaux interdiction de direction d’une entreprise pendant 2 semaines. non 1500 Cr
Les délits Autre Sanction Mise au silence Amende
les vulgarités répétées 7 Jours de prison 7 jours 2000 – 3000 Cr
le vol non non 1000 – 2500 Cr + Remboursement des biens volés
le grief intentionnel non non 5000 Cr
les insultes et vulgarités ciblées 2 jours de prison 30 jours 5000 Cr
les violences physiques non non 500 – 5000 Cr
le minage sur Oshax 0-7 jours de prison non 50 Cr/ bloc creusé et réparation de la zone abimée
La redstone non autorisée 0- 14 jours de prison non 2000 – 15000 Cr
Les crimes Autre Sanction Mise au silence Amende
l’entrave non 60 jours 20 000 Cr
le meurtre non non 500 – 5000 Cr
la corruption 15 Jours de prison 60 Jours 500 – 5000 Cr
la triche Bannissement 30 jours ou bannissement définitif non 40 000 Cr