Règlement d’assemblée

Règlement d’assemblée

Article 1 : L’organisation d’une assemblée

Le Gouvernement (ou les Prophètes en cas de périodes électorales) se doit de proposer aux citoyens sur le Discord, un vote sur le choix de la date de la prochaine assemblée afin qu’un grand nombre de citoyen soit présent. Elle doit être annoncée 24h à l’avance.

L’assemblée se tient dans un bâtiment public d’Oshax dédié à cette fonction.

Le lieu de l’assemblée change de façon circulaire entre les différentes villes possédantes ledit lieu.

Article 2 : La tenue durant les assemblées

Les citoyens présents à l’assemblée se doivent d’avoir une tenue correcte. Les armes et armures sont interdites au sein de l’assemblée, seuls les élytres sont acceptés.
Aucune violence aussi bien verbale que physique ne peut être toléré au sein de l’assemblée.
Les citoyens qui ne respectent pas cette règle peuvent être renvoyé par le Président d’assemblée après un premier rappel à l’ordre.

Article 3 : Le Président d’assemblée

Article 3-1 : L’élection du Président d’assemblée
Lors de chaque assemblée, les citoyens peuvent, s’ils le souhaitent, se présenter au poste de président d’assemblée. Suit un vote pour élire un citoyen au poste de Président d’assemblée.
Si aucun citoyen de souhaite se présenter au poste de président d’assemblée, un tirage au sort aura lieu à chaque assemblée afin d’élire temporairement un président d’assemblée.

Article 3-2 : Le rôle du Président d’assemblé
Le Président d’assemblée se doit, comme son nom l’identique, de présider les assemblées. Il se doit de présenter les lois ou de donner la parole au citoyen ayant rédigé la loi traitée. Il donne la parole aux citoyens présents dans l’assemblée afin de débattre sur les lois proposées.
De plus, il lance le vote des lois une fois les débats et questions terminées.

Article 3-3 : Revenus du Président d’assemblé
Le Président d’assemblée est rémunéré à hauteur de 50 Cripnas par assemblée, par le gouvernement.

Article 4 : Le Scripteur

Article 4-1 : Le choix du Scripteur
Un citoyen présent à l’assemblée peut se proposer au rôle Scripteur, il est alors automatiquement élu pour l’assemblée.
Dans le cas où plusieurs citoyens se proposent à ce poste, un tirage au sort a lieu afin de choisir le scripteur.
Dans le cas où aucun citoyen se propose à ce poste, un même tirage au sort a lieu. Sont exemptés de ce tirage au sort les citoyens proposant au moins deux lois lors de cette même assemblée.

Article 4-2 : Le rôle du Scripteur
Le scripteur se doit de rédiger le journal officiel de l’assemblée pour laquelle il a été choisi. Il écrit le journal officiel selon le Template proposé sur le forum. En fin de séance, le Scripteur dépose sur le forum le journal officiel qu’il vient de rédiger et met le lien vers celui-ci sur le discord dans la partie « Journal Officiel »

Article 4-3 : Revenus du Scripteur
Le Président d’assemblée est rémunéré à hauteur de 100 Cripnas par assemblée, par le gouvernement.

Article 5 : Le déroulement d’une séance
Avant l’assemblée, un membre du Gouvernement donne l’ordre du jour de l’assemblée en prenant en compte toutes les propositions de législations non traitées et la date à laquelle celle-ci va se dérouler en fonction des résultats du vote des citoyens sur Discord.

En début de séance, un vote à lieu pour élire et choisir le Président d’assemblée ainsi que le Scripteur. Ensuite, le Président donne le déroulé des propositions à traiter en rappelant l’ordre du jour.
Le Président d’assemblée donne ensuite la parole à la personne proposant la première proposition de législation afin qu’il la présente. Ensuite, il donne la parole aux citoyens souhaitant poser des questions au citoyen proposant la loi qui y répond, tour à tour. Une fois les débats finis, le président d’assemblée lance un vote et donne les résultats.
Ainsi, toutes les propositions de législations seront introduites et débattues sur ce schéma.
En fin de séance, le Président d’assemblée clos les débats et fait une conclusion. Le Scripte finit de rédiger le journal officiel et le poste sous 24 heures.

Dans l’ordre sont traités, les nouvelles lois, les amendements, toutes autres demandes.
Les changements majeurs de codes ou la création de nouveau code sont traités dans une séance d’assemblée à part.

Article 6 : Le déroulement du vote
Lorsque les débats sur une nouveau législation sont terminés, le Président d’assemblée lance un vote. Le vote dure 30 secondes, une fois ce temps passé, le Président d’assemblée annonce les résultats.

Ont le droit de voter lors de l’assemblée, seulement les citoyens présents physiquement au sein de l’assemblée.

Article 7 : Le report d’une proposition de législation
Une proposition de législation peut être reporté suite aux débats ayant eu lieu, avec l’accord des citoyens présents via un vote, afin que la loi soit modifiée, réécrite.

Si un citoyen est absent lors de l’assemblée où une de ces propositions de législations est traitée, il peut demander un report de traitement de sa législation à une prochaine assemblée. Il peut aussi demander à un autre citoyen de représenter sa proposition

Article 8 : Le report d’une assemblée
Dans le cas où le nombre de citoyens présent à l’assemblée est inférieur à 4, l’assemblée est reportée et le Gouvernement (ou les Prophètes) relance un vote sur le discord.

Article 9 : Modification du règlement d’assemblée
Il est possible de modifier ce règlement en proposant des amendements lors des assemblées, en les postant dans la partie « Propositions de lois » du Forum et sur le Discord dans la partie « Propositions de Législation ».